Règlement intérieur révisé par l’assemblée générale du 18 novembre 2017

          

Préambule

Objet du règlement intérieur

La SNBS est un club d’aviron fondé en 1882. C’est une association régie par les dispositions de la loi du 1er juillet 1901 relative à la liberté d’association.

 

Le présent règlement intérieur a pour objet de préciser le fonctionnement de l’association ainsi que l’utilisation des installations et des équipements.

 

Il se conforme aux normes édictées par la Fédération française d’aviron (FFA) et Voies navigables de France (VNF). De même, il complète les statuts de l’association.

 

Mode de diffusion et de publication

Le règlement intérieur mis à jour est diffusé par voie d’affichage permanent dans les locaux du club et est consultable sur le site internet de la Basse Seine (confer note bas de page).

 

Chaque membre du club s’engage à en prendre connaissance et à en respecter les termes au moment de son adhésion ou du renouvellement de celle-ci.   

 

TITRE I – DISPOSITIONS GENERALES

Article 1er : les couleurs du club

Les couleurs du club sont « jaune et bleu ». Elles figurent sur les palettes des avirons (chevrons de couleur jaune sur fond de couleur bleue) ainsi que sur les combinaisons, maillots et dans la charte graphique de l’association.

 

Article 2 : la composition de l’association

L’association se compose de :

• Membres actifs
• Membres d’honneur
• Membres bienfaiteurs.  
  

Article 3 : les membres actifs ou adhérents

 Est considérée « membre actif » ou « adhérent » de la SNBS toute personne répondant aux conditions d’adhésion décrites dans les statuts et précisées ci-après.    

 

Ils peuvent :

– utiliser les installations et le matériel de l’association en se conformant au règlement intérieur et aux instructions du comité directeur et de la commission sportive,

-remiser leur embarcation personnelle (une seule par membre) dans les locaux de l’association et dans la limite des places disponibles, avec l’accord du comité directeur et après acquittement de frais annuels de gardiennage fixés par ce dernier. Ils ne peuvent utiliser leur embarcation que dans le strict respect des statuts et du règlement de l’association,

-participer aux compétitions sportives sous les couleurs de l’association.   

 

Article 4 : Organisation des membres actifs

 Au sein du club, les rameurs sont répartis en TROIS groupes en fonction de leur expérience, de leur niveau d’autonomie et sportif et dans le respect des dispositions prévues par le règlement intérieur de la FFA :

• Le groupe des pratiquants inexpérimentés qui comprend les pratiquants en phase d’initiation, les jeunes (benjamins et minimes), qu’ils participent ou non à des compétitions, les rameurs non brevetés ainsi que les rameurs titulaires d’un aviron de bronze.

Pour ces pratiquants, l’encadrement est assuré par un ou plusieurs responsables qualifiés et habilités, à partir ou à proximité d’une ou plusieurs embarcations de sécurité, ou directement à la barre d’un bateau.

• Le groupe des pratiquants expérimentés aptes à organiser leur sortie en auto sécurité, dans le respect des règlements en vigueur. Ils sont autorisés par l’encadrement sportif (entraîneurs diplômés) à sortir durant les horaires d’ouverture du club hors des séances encadrées qui leur sont réservées, tout en bénéficiant d’une « assistance sécurité » sur l’eau.

Ce groupe comprend les rameurs titulaires du brevet argent ou or ET jugés aptes par l’encadrement sportif à pratiquer l’aviron en auto-sécurité au regard, notamment, des conditions de température de l’air et de l’eau, des conditions météorologiques et hydrologiques.    

 

L’encadrement sportif pourra restreindre l’utilisation de bateaux courts avec ou sans barreur aux seuls rameurs présentant un niveau technique et une expérience suffisante leur permettant une bonne maîtrise de ce type d’embarcation, au regard des conditions extérieures (dans la limite des dispositions de l’article 26 du présent règlement – respect des règles d’attribution des bateaux).    

 

L’encadrement sportif peut décider de l’appartenance ou non d’un rameur à l’un de ces deux groupes, en motivant, le cas échéant, sa décision : les épreuves des brevets de rameur font partie des outils privilégiés pour réaliser une évaluation technique et déterminer le niveau et l’autonomie de pratique de tout rameur.

 

-Le groupe des pratiquants expérimentés AUTONOMES aptes à organiser leur sortie en auto sécurité ET qui préparent une compétition organisée par une instance zonale ou nationale affiliée à la fédération française d’aviron.

 

La commission sportive dresse une liste de cette dernière catégorie de rameurs qui est actualisée en Octobre de chaque année et peut être modifiée à tout moment.

 

Ces pratiquants dits « autonomes » sont autorisés à s’entraîner en bateau et en salle, en dehors des horaires d’ouverture du club, dans le cadre d’horaires prédéfinis par la commission sportive et dans le respect des règlements en vigueur : respect des règles de navigation, inscription sur le registre des sorties, information d’un responsable désigné de la commission sportive ou du comité directeur avant et après chaque entraînement.

 

La commission sportive définit périodiquement le moyen d’assurer cette communication.

 

S’agissant des Scolaires et Universitaires, l’organisation est définie dans les accords passés entre la SNBS et les établissements concernés. 

 

Article 5 : Les membres d’honneur

  Le titre de « membre d’honneur » est attribué à vie à toute personne de l’association, par le comité directeur, à l’unanimité des votes.

 

Les « membres d’honneur » jouissent des mêmes droits et prérogatives que les membres actifs. Ils sont éligibles au comité directeur s’ils sont également membres actifs.

 

Ils sont dispensés de cotisation.    

Article 6 : Les membres bienfaiteurs

 Le comité directeur peut, à la majorité simple des présents, nommer « membre bienfaiteur » de l’association toute personne dont l’apport pécuniaire lui ouvrira la possibilité de bénéficier de cette nomination.

 

Cette nomination pourra être assortie d’une dispense de cotisation ou de droit d’entrée et conférer à son bénéficiaire la qualité de membres actifs, avec les mêmes droits.

 

Ils peuvent assister aux assemblées générales et ne sont pas éligibles au comité directeur, sauf s’ils sont membres actifs à part entière.                

TITRE II – LES CONDITIONS d’adhésion – démissions – COTISATIONS – SUSPENSIONS – RADIATIONS

Article 7 : Adhésion des membres actifs

 Article 7.1 : Nouvelles adhésions

Toute personne souhaitant devenir membre du club doit fournir un dossier d’inscription complet : formulaire d’inscription, certificat médical, règlement de la cotisation et du droit d’entrée, autres pièces qui lui seront précisées par le club au moment de l’inscription.    

 

L’admission de tout nouveau membre est soumise à l’adhésion complète du membre aux statuts et règlement intérieur de l’association.    

 

L’adhésion donne droit à l’obtention d’une licence délivrée par la FFA.

Article 7.2 : Ccs particulier de l’adhésion de personnes mineures

Dans le cas de personnes mineures, l’adhésion est soumise à l’accord du (ou des) représentant(s) légal(aux).        

Article 7.3 : Validité de l’adhésion

 L’adhésion à la SNBS est valable, sauf cas particuliers, pour une durée d’un an de septembre à septembre.        

Article 7.4 : Renouvellement de l’adhésion

 En septembre de chaque année, chaque membre doit procéder au renouvellement de son adhésion et fournir un dossier complet : formulaire de renouvellement, règlement de la cotisation et autres pièces qui lui seront précisées par le club.        

Article 7.5 : Mutations

 Tout licencié souhaitant changer de club doit adresser au club une demande de mutation sous la forme d’un courrier ou d’un courriel.    

 

Pour les filières de haut niveau, la SNBS se conforme aux règles édictées par la FFA. 

Article 7.6 : Cas particuliers

 Les conditions d’adhésion liées aux licences scolaires et universitaires sont précisées dans la convention particulière négociée entre l’établissement et le club (confer article 22 RI)

 

 Article 8 : DÉMISSIONS

 

Tout sociétaire qui souhaite quitter l’association doit adresser sa démission par écrit au président du club. Toute démission parvenue après le 30 septembre de l’année en cours est irrecevable et la cotisation de l’année suivante est due.        

Article 9 : Cotisations

Les cotisations et redevances diverses sont exigibles au 30 septembre de l’année en cours.    

 

Toute somme restant due après cette date sera majorée d’un montant qui sera soumis au vote de chaque nouvelle assemblée générale.   

 

Tout membre non en règle au 31 octobre de l’année en cours ne pourra plus accéder au club et utiliser son matériel ainsi que les installations.   

 

Pour tout membre radié qui dispose d’un équipement conservé au sein du club, une lettre ou un courriel de mise en demeure l’avisera de la demande de retrait de son matériel. Passé un délai d’un mois sans réponse écrite, le comité directeur disposera de ce matériel comme il l’entend.    

 

Les candidats membres actifs admis à partir du 1er janvier doivent régler la cotisation de l’année au prorata temporis du tarif en vigueur.    

 

L’exemption du droit d’admission pour les adhésions temporaires est à la discrétion du comité directeur.    

 

Les modifications de situation des membres actifs au regard de leur cotisation (âge, statut d’étudiant, mise en disponibilité, etc. ) sont de droit. Nul ne peut prétendre y déroger, sauf accord du comité directeur.  

 

Si la cotisation de la nouvelle catégorie est plus élevée que celle à laquelle appartenait précédemment le membre, la modification de situation entraîne de droit le paiement immédiat du surplus de la cotisation de l’année en cours.

Article 10 : Suspensions – radiations

Article 10.1 : Suspensions

Des pénalités telles que : blâmes, suspensions partielles ou totales des droits de membre peuvent être infligées par le comité directeur à tout membre qui enfreindrait les statuts ou règlements de l’association ou bien qui se rendrait coupable de tout acte de quelque nature que ce soit de nature à porter atteinte aux intérêts, au bon ordre, à l’image ou à la considération de l’association.        

Article 10.2 : Radiations

Pour les mêmes motifs énumérés à l’article 9 du présent règlement, le comité directeur peut prononcer contre un membre la radiation de l’association. Il décide, s’il y a lieu, de faire part de cette sanction à l’autorité fédérale.                

TITRE III – LES REDEVANCES SPÉCIFIQUES   

Article 11 : les membres d’honneur

 Les membres d’honneur sont dispensés de cotisation.        

Articles 12 : les membres en disponibilité    

Les membres actifs de l’association peuvent, pour une durée limitée, demander à bénéficier de la situation de « mise en disponibilité ». Pendant cette durée, ils restent membres de l’association sans acquitter de cotisation. Ils ne peuvent ni bénéficier des activités, des installations et entraînements de l’association, ni participer aux élections.        

Articles 13 : Les assurances    

Les membres actifs sont assurés individuellement par le club pour les accidents corporels pouvant survenir pendant les entraînements et les compétitions. Ils devront acquitter le montant de l’assurance ou de la licence inclus dans la cotisation.    

 

Les membres actifs bénéficiant d’un emplacement pour leur embarcation privée au sein du club doivent s’affranchir d’une redevance annuelle dont le montant est fixé par le comité directeur.    

 

Elle inclut l’assurance de l’embarcation pour dommages matériels.

TITRE IV – L’ADMINISTRATION    

Article 14 : le comité directeur   

L’association est administrée par un comité directeur constitué conformément au Titre 4, articles 1.10, 1.11 des statuts et dont ne peuvent faire partie les membres de l’association remplissant une fonction dans le comité d’une autre société d’aviron.        

 

Le comité directeur représente l’association et en a la direction absolue. Il veille à l’observation des statuts et règlements, au respect des règles relatives à l’emploi des fonds, à la surveillance de la comptabilité et d’une manière générale décide sur toutes les questions concernant les manifestations sportives (détermination de la date et du programme).

 

Il prend, en général, toutes décisions et mesures qu’il juge nécessaires aux intérêts de l’association. Il peut déléguer, sous sa responsabilité, certains pouvoirs à la commission sportive et à la commission «matériel » qu’il contrôle.    

 

Plus particulièrement, en novembre de chaque année, il s’assure de la mise à jour de la liste du groupe de rameurs expérimentés autonomes dressée par la commission sportive et du registre des embarcations particulières géré par la commission « matériel ».            

 

Article 15 : le président et vice-président   

Le président dirige les travaux du comité directeur. En cas d’absence il est remplacé par l’un des vice- présidents par ordre d’ancienneté dans cette fonction.        

 

Article 16 : le secrétaire   

Le secrétaire a notamment pour fonctions :

• de dresser les procès-verbaux des réunions du comité directeur et des assemblées générales,
• de tenir à jour un répertoire des membres de l’association,
• d’assurer la correspondance officielle qu’il a qualité pour signer après accord du président,
• de tenir un registre des manifestations sportives de l’association,
• de conserver et de classer les archives de l’association,
• de tenir un registre des embarcations privées remisées dans le garage,   

Il peut être secondé dans ses fonctions par un secrétaire adjoint, nommé par le comité directeur et choisi parmi ses membres.        

 

Article 17 : le trésorier

 Le trésorier perçoit les cotisations, active au besoin leur entrée, et opère en général tous les encaissements concernant l’association.

          

Il paie les dépenses autorisées par le comité directeur après visa du président.    

 

D’une manière générale il procède à tous actes relevant de sa compétence et concernant la comptabilité de l’association. Le trésorier est personnellement responsable des fonds qui lui sont confiés. Il a qualité pour signer, en accord avec le président, toutes correspondances concernant les questions financières. 

      

Article 18 : les commissions

 Le fonctionnement intérieur du comité directeur et les attributions des diverses commissions dont la création sera jugée utile seront définis, s’il y a lieu, par des règlements particuliers arrêtés par le comité.    

Les présidents des commissions devront faire partie du comité directeur. Ils choisiront soit à l’intérieur du comité directeur, soit à l’extérieur, le rapporteur et les membres de leur commission.

          

Les présidents des commissions soumettront à l’approbation du comité directeur la liste des membres qu’ils auront choisis lors de la réunion du comité directeur qui suivra celle qui aura formé le bureau du comité directeur.    

 

La composition de toutes les commissions est renouvelable chaque année.   

     

Articles 19 : les commissions permanentes   

Article 19.1 : la commission sportive   

Le président de la commission sportive dirige et supervise la formation des équipes ainsi que leur entraînement. Il est aidé dans ses fonctions par les membres de la commission sportive constitués des entraîneurs brevetés du club et des entraîneurs bénévoles faisant partie de l’encadrement sportif.

 

Il peut recevoir délégation de pouvoirs du comité directeur, dans son domaine de compétence.    

 

La commission sportive est particulièrement chargée :

• d’organiser les séances (jour et heure) d’entrainement dédiées à chaque catégorie de rameurs : entrainements en salle et sorties sur l’eau,

Sans préjudice des dispositions des articles 4, 24, et 32 du présent règlement, elle peut procéder à des aménagements et modifications des jours et heures d’entrainement, en cours d’année,

• de dresser une liste des rameurs dits « expérimentés autonomes » visés à l’article 4 qu’elle actualise en octobre de chaque année, et peut modifier à tout moment,

-de superviser et valider le planning des épreuves pratiques concernant les différents brevets d’aviron,   

• de veiller au respect des dispositions réglementaires obligatoires : mise en place d’un registre des sorties, de moyens de communication, mise à disposition d’une trousse à pharmacie, d’un moyen d’intervention rapide (embarcation de sécurité munie d’un moteur), informations sur les règles de sécurité et la suspension des activités, affichage et informations sur le plan d’eau,   

Plus généralement, elle confie aux entraîneurs brevetés du club (encadrement sportif) l’organisation et la constitution des différents groupes de rameurs (pratiquants inexpérimentés, pratiquants expérimentés et pratiquants expérimentés autonomes), la composition des équipes de rameurs en compétition, l’attribution des embarcations aux différentes catégories de rameurs, etc.       

 

Article 19.2 : la commission «matériel»

Le président de la commission « matériel » veille au maintien en bon état du matériel et des installations immobilières de l’association.

Il peut recevoir délégation de pouvoirs du comité directeur, dans son domaine de compétence.   

 

Plus particulièrement, il s’assure de la conformité du matériel de sécurité, conformément au règlement de sécurité de la FFA : bateau moteur, gilet de flottabilité, équipement des barreurs, matériels techniques (sonorisation, etc.).    

 

Il régit, en accord avec le président de la commission sportive, l’emploi des embarcations appartenant à l’association dont aucune ne peut être utilisée sans leur autorisation.    

 

En lien avec le secrétaire, Il tient à jour le registre des embarcations particulières et informe le trésorier de toutes modifications dans leur utilisation.    

  

Article 20 : l’assemblée générale ordinaire   

Conformément au Titre4, article 1.13 des statuts, une assemblée générale dite ordinaire se réunit chaque année à une date fixée par le comité directeur.    

 

L’affichage dans les locaux du club ainsi que l’envoi des convocations individuelles fixant l’ordre du jour doivent être effectués au moins quinze jours avant la réunion.    

 

Seuls peuvent participer aux travaux de l’assemblée générale les membres en règle avec la trésorerie, et non en état de suspension au jour de l’assemblée.    

 

Une feuille de présence est établie dès l’ouverture de la séance. Elle permet de déterminer si le quorum est atteint, en vue des questions soumises au vote des membres présents et/ou représentés.    

 

Après les délibérations prévues au Titre4, article1.14 des statuts, l’assemblée procède à :        

• l’élection de deux vérificateurs des comptes et du suppléant pour l’exercice en cours,
• l’examen des propositions soumises par le comité directeur,
• l’examen des propositions émanant des sociétaires : ces dernières devront avoir été adressées au président 8 jours au moins avant la tenue de l’assemblée générale.        

Article 21 : l’assemblée générale extraordinaire    

Une assemblée générale extraordinaire peut se réunir dans les conditions fixées au Titre4, article 1.13 des statuts relatives à l’organisation des assemblées générales.    

 

Après l’exposé des motifs de la convocation, l’assemblée délibère et procède ensuite au vote sur les questions à l’ordre du jour.           

 

TITRE V – ACCÈS AUX équipements ET UTILISATION DES MATÉRIELS   

Article 22 : conditions d’accès aux locaux et équipements    

L’utilisation des locaux et équipements est réservée aux membres de la SNBS et à son personnel, sauf cas particulier.        

Article 23 : conditions d’accès de personnes externes au club    

L’accès aux locaux et l’utilisation des équipements peuvent être temporairement élargis au public, à des rameurs en phase découverte lors d’initiations à l’aviron organisées par le club, ou à des rameurs licenciés d’autres clubs dans le cadre de l’organisation de régates et d’événements ouverts au public.    

 

A la demande du président de leur club, des personnes licenciées d’autres clubs d’aviron peuvent accéder aux locaux et équipements dans le cadre d’entraînements, avec l’accord du président du club et dans des conditions déterminées.   

             

Article 24 : Les jours et horaires d’ouverture du cluB   

Chaque rameur concerné doit se conformer aux horaires du groupe de rameurs auquel il appartient et est tenu de respecter les suspensions provisoires d’activité décidées par les entraîneurs en raison des conditions de température de l’air et de l’eau, des conditions météorologiques et hydrologiques.

 

La commission sportive décide de l’organisation des séances (jour et heure) d’entraînement dédiées à chaque groupe de rameurs visés à l’article 4 : entrainements en salle et sorties sur l’eau.

 

Les jours et heures d’accès au club pour chaque catégorie et groupe de rameurs font l’objet d’un affichage au tableau des entraîneurs et d’une publication sur le site internet de la SNBS.

 

Le planning des jours et heures d’entraînement pour chaque catégorie et groupe de rameurs, y compris les rameurs scolaires et universitaires, est fixé pour toute la durée de la saison (entrainements en salle et sorties sur l’eau).

 

Cependant, le groupe de rameurs expérimentés autonomes bénéficie de créneaux horaires spécifiques fixés par la commission sportive.

 

Sans préjudice des dispositions des articles 4 et 32 du présent règlement, la commission sportive peut procéder à des aménagements et modifications des jours et heures d’entrainement en cours d’année, en fonction :

• des périodes de congés scolaire et universitaire,
• des périodes hivernales et d’été,
• de la préparation de compétitions.    

Article 25 : condition d’ouverture du club

L’ouverture du club est soumise à la présence d’un membre de l’encadrement du club, salarié ou membre du comité directeur, ou d’un bénévole autorisé par ce dernier.    

 

Article 26 : l’utilisation des équipements et des bateaux

Chaque membre s’engage à respecter les équipements mis à sa disposition par la SNBS.

Les matériels et équipements de musculation, tank à ramer :

L’utilisation du tank à ramer et des équipements de musculation est conditionnée par le respect des consignes d’utilisation affichées dans chacune de ces salles et communiquées sur demande par l’encadrement.                

Les bateaux :

Les rameurs respectent les règles d’attribution des bateaux fixées par l’encadrement sportif, selon leur niveau. Ils portent une attention particulière lors de la manipulation des bateaux.    

 

Avant chaque sortie, les rameurs doivent :

• vérifier le tableau d’affichage mis à jour par l’encadrement et les éventuelles consignes de sécurité à respecter en fonction des conditions extérieures (crues, coups de vent, ),
• s‘assurer du bon état du bateau et des avirons,
• utiliser le matériel affecté à chaque bateau (avirons, coulisses, barres de pieds, ),
• inscrire impérativement sur le cahier de sortie la date et l’heure de la sortie, le nom du bateau utilisé, la destination du bateau, la composition de l’équipage, même dans le cas de l’utilisation d’une embarcation personnelle,
• s’assurer de la présence d’un bateau de sécurité sur l’eau (les rameurs expérimentés autonomes ne sont pas soumis à cette obligation).   

Pendant chaque sortie, les rameurs doivent :

 

-Respecter les règles de circulation en eau intérieure et de priorités affichées au club,

-Ne jamais s’arrêter dans le chenal principal réservé à la circulation commerciale,

-circuler sur le long de la rive la plus proche du côté tribord du bateau et dans les bras secondaires accessibles et interdits à la circulation commerciale,

- respecter les consignes données par l’encadrement, le barreur, ou le chef de nage de l’embarcation,    

 

Après chaque sortie, les rameurs doivent :

 

-inscrire sur le cahier de sortie l’horaire de retour du bateau,

 -signaler tout incident ou avarie de matériel survenu lors de la sortie au personnel encadrant,

 -Nettoyer soigneusement les bateaux et les avirons (extérieur et intérieur) et les ranger, bouchons ouverts, à l’emplacement qui leur est attribué.   

 

Article 27 : Les déplacements

Lors de déplacements sur d’autres bassins à l’occasion de régates, de randonnées ou de stages, les équipages participent au chargement et au déchargement des bateaux, à la vérification et au réglage préalable, au nettoyage et au remontage des bateaux.   

     

Article 28 : L’équipement et la tenue    

Dans le cadre des entraînements le port de vêtements et de chaussures de sport adaptés à la pratique de l’aviron et aux conditions météorologiques est exigé.    

 

Chaque pratiquant, quel que soit son niveau, veillera à privilégier une tenue permettant de le distinguer aisément sur le plan d’eau, notamment lorsque les conditions extérieures sont défavorables : brouillard, pluie, faible luminosité (fin de journée).

          

Dans le cadre de régates ou de manifestations sportives, les rameurs portent les couleurs du club (combinaisons et/ou maillots SNBS).                

TITRE VI – SECURITE ET RESPONSABILITES DES MEMBRES    

La responsabilité des membres   

Article 29 : la responsabilité des membres en tant que sociétaires    

Les déplacements effectués dans le cadre de l’activité sportive (compétition, stage…) avec des véhicules personnels sont sous la seule responsabilité du propriétaire ou du conducteur du véhicule.    

 

Les véhicules garés provisoirement sur le parking mis à disposition du club par le port autonome de Courbevoie sont sous l’entière responsabilité de leurs propriétaires. Le stationnement aux abords du club est sous la seule responsabilité des membres.    

 

L’utilisation des placards et vestiaires est sous l’entière responsabilité des membres.    

 

En cas de vol, de dégradation de matériel ou toutes autres actions préjudiciables au club ou à son image, ce dernier peut, sur décision du comité directeur, déposer plainte, demander réparation dans la limite de la franchise d’assurance, procéder à la suspension ou à la radiation d’un membre du club.        

Article 30 : la responsabilité des équipages et des rameurs

La responsabilité du bateau est collective et revient à l’ensemble de l’équipage.

Les règles de sécurité

Article 31 : Les règles générales de sécurité   

Les membres prennent connaissance des consignes de sécurité qu’ils appliquent.

Ils doivent :

• Consulter le tableau d’affichage et s’assurer auprès de l’encadrement que le plan d’eau est praticable et que les conditions météorologiques sont favorables,
• Ne pas sortir de nuit,
• Respecter le code général de la navigation et circuler sur le plan d’eau réservé dans les zones indiquées sur les plans affichés dans les locaux,
• S’assurer de la présence d’un bateau à moteur assurant la sécurité sur l’eau.        

Article 32 : Les règles spécifiques de sécurité   

Les sorties en bateau ainsi que les entraînements en salle, sans encadrement sportif et en dehors des heures d’ouverture du club sont interdits aux groupes de rameurs inexpérimentés et expérimentés aptes à organiser leur sortie en auto sécurité.

 

Seuls les rameurs du groupe de pratiquants expérimentés autonomes sont autorisés à pratiquer leurs activités sportives sur l’eau et en salle, dans les conditions précisées dans le présent règlement, en dehors des séances prévues et des horaires d’ouverture du club.        

Article 33 : formation sur la connaissance des règles de sécurité

Tous les membres du club doivent obligatoirement participer à une séance annuelle sur la sécurité en tant que stagiaire ou formateur : connaissance des règles basiques de navigation et du plan d’eau, organisation de la sécurité en fonction du niveau du rameur, des conditions météorologiques, du matériel utilisé, les bonnes attitudes permettant d’éviter les accidents, le chavirage, etc.

 

Au cours de cette formation quelques notions sommaires sur le fonctionnement des canots de sécurité (démarrage et mise en sécurité) seront également délivrées aux intéressés.

 

Ces séances sont organisées à compter du mois de septembre de chaque année et doivent permettre aux nouveaux membres d’y participer rapidement.

 

Une liste des participants à cette séance est tenue par les responsables sportifs et contrôlée par la commission sportive, au moins une fois par an.

 

Tout membre n’ayant pas participé à cette formation peut se voir interdire l’accès sur l’eau par les entraîneurs.

 

Une documentation diversifiée sur les règles de sécurité est accessible en ligne sur les sites de la FFA et de VNF.               

TITRE VII – LES MANIFESTATIONS SPORTIVES

Article 34 : organisation des manifestations sportives

La SNBS peut organiser des manifestations sportives et régates destinées au développement du sport de l’aviron, conformément aux règlements en vigueur de la FFA et de VNF.

 

Elle peut également collaborer avec des associations ou des organismes fédéraux officiels à l’organisation de régates et manifestations sportives.                

Article 35: les obligations des rameurs de compétition

Les rameurs de compétition suivent régulièrement les séances et les programmes d’entraînements prévus par l’encadrement sportif.

 

Article 36 : la participation aux régates

Article 36.1 : conditions et obligation de participation    

Les engagements aux manifestations sportives sont décidés par la commission sportive. Les conditions de participation aux régates et randonnées sont fixées par l’encadrement et les rameurs sont tenus de participer, sous les couleurs du club, aux régates où ils sont engagés.    

 

Il est interdit à un sociétaire ou à une équipe de s’engager directement à une régate.           

Article 36.2 : respect du code des courses et des règles en matière de dopage    

Les rameurs de compétition doivent connaître et respecter le code des courses édité par la FFA.    

 

Ils sont tenus de veiller à ne pas prendre de substances interdites, sans raison médicale dûment justifiée, sous peine de poursuite judiciaire et de mise en œuvre de procédures disciplinaires.        

Article 36.3 : respect des valeurs fondamentales    

Les rameurs de toutes catégories s’engagent à respecter les règles élémentaires de politesse et de courtoisie qui président aux relations entre membres, avec l’encadrement et avec les différents acteurs intervenant lors des compétitions (arbitres).    

 

Plus généralement, ils s’engagent à honorer les valeurs de l’olympisme : l’excellence, l’amitié et le respect.   

TITRE VIII – LA VIE ASSOCIATIVE    

Article 37 : participation à l’assemblée générale   

Chaque année, les membres sont convoqués à l’assemblée générale du club et sont tenus d’y participer, connaissance prise des dispositions de l’article 20 du présent règlement.   

Article 38 : participation active des membres à la vie associative du club 

Les membres s’engagent à consacrer au moins une journée dans l’année à une activité bénévole pour le club qu’ils notifieront lors des journées de réinscription au mois de septembre.        

Article 39 : distinctions    

Le club attribue une distinction aux membres inscrits depuis 25 ans ainsi qu’aux membres inscrits depuis 50 ans, à l’occasion de l’assemblée générale annuelle de l’anniversaire de leur inscription.    

Article 40 : esprit et image du club

Les membres du club veillent, par leur discours et leur comportement, à instaurer et entretenir un tissu relationnel qui favorise l’intégration des nouveaux membres et contribue à véhiculer une image positive du club vis-à-vis de l’extérieur.        

Article 41 : club house    

Dans un esprit de convivialité, la SNBS met un club house à la disposition des membres et des personnes conviées. Les membres du club contribuent à son entretien lors de son utilisation.